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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) R. FOULON ET CIE Port Fluvial
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
R. FOULON ET CIE (société anonyme), Port Fluvial, 71000 MACON.

Numéro de dépôt :
1273842
Date de dépôt :
24/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1994
Marque figurative de R. FOULON ET CIE Port Fluvial

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) R. FOULON ET CIE Port Fluvial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R. FOULON ET CIE Port Fluvial - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273842.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 mai 1994.

R. FOULON ET CIE Port Fluvial a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LIVINGSTONE , STANLEY


R. FOULON ET CIE (société anonyme), Port Fluvial, 71000 MACON. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.